Documents de réunions

Juin 2022

  1. GB.345/INS/4

    399e Rapport du Comité de la liberté syndicale

    13 juin 2022

  2. GB.345/Agenda (Rev.2)

    Ordre du jour de la 345e session du Conseil d'administration du BIT (13 juin 2022)

    11 juin 2022

  3. GB.345/INS/3

    Suivi des discussions de la Commission de l’application des normes

    11 juin 2022

  4. ILC.110/Compte rendu n° 5A

    Résolution et conclusions proposées soumises à la Conférence pour adoption par la Commission normative: Apprentissages

    10 juin 2022

  5. ILC.110/Compte rendu no 2B

    Deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

    10 juin 2022

  6. ILC.110/Compte rendu no 7A

    Résolution proposée et conclusions concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire

    10 juin 2022

  7. GB.345/INS/7

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    9 juin 2022

  8. ILC.110/CAN/D.4

    D.4 - Projet de rapport général

    9 juin 2022

  9. ILC.110/CAN/D/GS/Outcome

    Projet de résultat de la discussion sur l’Étude d’ensemble, Garantir un travail décent au personnel infirmier et aux travailleurs domestiques, acteurs clés de l’économie du soin à autrui, par la Commission de l’application des normes

    9 juin 2022

  10. GB.345/INS/5/1(Rev.1)

    Rapport intérimaire concernant les travaux du forum de dialogue social visant à donner effet aux recommandations adressées au gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela par la commission d’enquête

    8 juin 2022

    Dans la version "Rev.1" du 8 juin, le paragraphe 8 et le projet de décision ont été corrigés.

  11. GB.345/INS/INF/1

    Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés

    7 juin 2022

  12. GB.344/INS/PV

    Procès-verbaux de la Section institutionnelle

    7 juin 2022

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 6 mai 2022.

  13. GB.344/LILS/PV

    Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    7 juin 2022

  14. GB.344/POL/PV

    Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    7 juin 2022

  15. GB.344/PFA/PV

    Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    7 juin 2022

    Les procès-verbaux ont été révisés sur la base des corrections reçues des membres du Conseil d’administration jusqu'au 6 mai 2022.

  16. ILC.110/CAN/D.0 (Rev.3)

    D.0 (Rev.3) - Programme de travail provisoire

    6 juin 2022

  17. ILC.110/Compte rendu no 1C

    Résolution proposée concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT à la Conférence pour adoption

    4 juin 2022

  18. ILC.110/Compte rendu no 1A

    Premier rapport de la Commission des affaires générales: Approbation des amendements au code de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006)

    3 juin 2022

  19. ILC.110/Compte rendu no 3A

    Rapport de la Commission des finances

    3 juin 2022

  20. GB.345/INS/5/3

    Troisième rapport supplémentaire: Rapport sur l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail

    3 juin 2022