Janvier 2024

1. GB.350/PFA/INF/9

   Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la 75e session du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (2023)

   26 janvier 2024

   Le présent rapport fait la synthèse des principaux sujets examinés par le Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies ainsi que des décisions prises par l’Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte.

2. Document de réunion

   Composition du Conseil d’administration 2021-2024 (Rev.12)

   24 janvier 2024

3. GB.350/PFA/2

   Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

   23 janvier 2024

4. GB.350/PFA/INF/3

   Point sur les locaux du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Togo à Abidjan

   23 janvier 2024

5. GB.349/INS/PV(Rev.1)

   Procès-verbaux de la Section institutionnelle

   23 janvier 2024

   Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev.1" du 6 mars.

6. GB.349/POL/PV(Rev.1)

   Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

   23 janvier 2024

   Des modifications tardives ont été ajoutées dans la version "Rev.1" du 6 mars.

Décembre 2023

1. GB.349ter/PV/Draft

   Projet de procès-verbal de la 349e ter session (spéciale) du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

   7 décembre 2023

   Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 25 janvier 2024 à l’adresse rodis@ilo.org.

2. GB.349bis/PV/Draft

   Projet de procès-verbaux de la 349e bis session (spéciale) du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

   7 décembre 2023

   Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 25 janvier 2024 à l’adresse rodis@ilo.org.

Novembre 2023

1. Document de réunion

   Conclusions et recommandations - Réunion technique sur le travail décent et durable dans le secteur du transport par voies de navigation intérieures

   30 novembre 2023

2. GB.349/LILS/PV

   Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

   30 novembre 2023

3. GB.349/Decisions

   Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 349e session (novembre 2023)

   22 novembre 2023

4. GB.349ter/INS/1/Décision

   Décision concernant la suite à donner à la demande du groupe des employeurs visant à ce que la question du droit de grève soit inscrite d’urgence, pour discussion normative, à l’ordre du jour de la 112^e session de la Conférence internationale du Travail

   11 novembre 2023

5. GB.349bis/INS/1/1/Décision

   Décision concernant la suite à donner à la demande du groupe des travailleurs et de 36 gouvernements visant à ce que la difficulté d’interprétation de la convention n^o 87 concernant le droit de grève soit soumise d’urgence à l’appréciation de la Cour internationale de Justice en vertu de l’article 37, paragraphe 1, de la Constitution de l’OIT

   10 novembre 2023

6. GB.349/INS/18/6/Décision

   Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 100) sur l’égalité de rémunération, 1951, de la convention (no 102) concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952, de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, et de la convention (no 183) sur la protection de la maternité, 2000

   9 novembre 2023

7. GB.349/INS/18/6

   Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 100) sur l’égalité de rémunération, 1951, de la convention (no 102) concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952, de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, et de la convention (no 183) sur la protection de la maternité, 2000

   9 novembre 2023

8. GB.349/INS/19/Décisions

   Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant la recevabilité des réclamations présentées au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

   9 novembre 2023

   (Séance privée du Conseil d’administration)

9. GB.349/INS/7/Décision

   Décision concernant l’examen des modalités permettant une conciliation volontaire à caractère facultatif et des autres mesures concernant le fonctionnement de la procédure de réclamation prévue à l’article 24 de la Constitution de l’OIT introduites à titre expérimental, et examen des propositions visant à rationaliser la présentation des rapports au titre de l’article 22 de la Constitution

   9 novembre 2023

10. GB.349/LILS/2/Décision

    Décision concernant le choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2025 au titre de l’article 19, paragraphes 5 e) et 6 d), de la Constitution de l’OIT

    9 novembre 2023

11. GB.349/INS/20/Décision

    Décision concernant la composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    9 novembre 2023

12. GB.349/INS/3/1/Décision

    Décision concernant le plan d’action pour la mise en œuvre de la recommandation (no 208) sur les apprentissages de qualité, 2023

    8 novembre 2023