Documents de réunions

Avril 2021

  1. Rapport V

    Bâtir l’avenir de la protection sociale pour un monde du travail centré sur l’humain

    16 avril 2021

    Discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (sécurité sociale) au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008

  2. Document de réunion

    L'avenir du travail dans le secteur de l'éducation sous l'angle de l'apprentissage continu pour tous, des compétences et de l'Agenda du travail décent

    13 avril 2021

    Rapport en vue de la Réunion technique sur l'avenir du travail dans le secteur de l'éducation sous l'angle de l'apprentissage continu pour tous, des compétences et de l'Agenda du travail décent (Genève, 17-21 mai 2021)

  3. GB.341/INS/5(Rev.2)/Décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant l'examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    13 avril 2021

  4. GB.341/LILS/4/Décision

    Décision concernant les propositions de modifications du formulaire pour les rapports qui seront demandés au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT concernant la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006)

    13 avril 2021

  5. GB.341/INS/16(Rev.1)/Décision commentaires à son sujet

    Décision concernant la composition, l'ordre du jour et le programme des organes permanents et des réunions

    13 avril 2021

  6. GB.341/LILS/1/décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant l’examen complet du Règlement de la Conférence: projet de texte consolidé

    13 avril 2021

  7. GB.341/PFA/15/2/Décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant les questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT: Composition du Tribunal

    13 avril 2021

  8. GB.341/PFA/3(Rev.1)/Décision et commentaires à son sujet

    Décision concernant l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    13 avril 2021

  9. GB.341/INS/INF/4(Rev.1)

    Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    13 avril 2021

    Conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT. Dans la version "Rev.1" du 13 avril, le tableau dans le paragraphe 2 a été corrigé.

  10. GB.341/POL/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    7 avril 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 14 mai 2021 à l’adresse rodis@ilo.org.

Mars 2021

  1. GB.341/INS/16(Rev.1)

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    31 mars 2021

    Dans la version "Rev.1" du 31 mars, la partie II du document a été modifiée.

  2. GB.341/PFA/3(Rev.1)

    État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    31 mars 2021

    Le présent document fait le point sur le projet de rénovation du bâtiment du siège, y compris le périmètre de sécurité. Le Conseil d’administration est invité à approuver la proposition concernant l’ampleur définitive des travaux et le budget de la phase 2 du projet et à autoriser le Bureau à établir le contrat correspondant, dans la limite des fonds disponibles. Dans la version "Rev.1" du 31 mars, le projet de décision a été modifié (voir le projet de décision au paragraphe 21).

  3. GB.341/INS/5(Rev.2)

    Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    31 mars 2021

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations présentées dans le cadre de l’examen annuel pour la période allant de janvier à décembre 2019 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités, afin d’aider les États Membres à respecter, à promouvoir et à mettre en œuvre les principes et droits fondamentaux au travail (voir le projet de décision au paragraphe 143). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est une version révisée du document GB.338/INS/6 qui prend en compte les informations reçues au 31 janvier 2021. Dans la version "Rev.2" du 31 mars, le projet de décision a été modifié.

  4. GB.341/INS/INF/7

    Point sur les mesures coordonnées mises en oeuvre par des organismes des Nations Unies et les partenaires sociaux pour donner suite à la Résolution concernant les questions relatives au travail maritime et la pandémie de COVID-19

    30 mars 2021

    Le présent document fait le point sur les mesures coordonnées prises par l’OIT en coopération avec les parties concernées, comme suite à la Résolution concernant les questions relatives au travail maritime et la pandémie de COVID-19 adoptée par le Conseil d’administration le 8 décembre 2020 afin de garantir l’intégrité des chaînes d’approvisionnement mondiales ainsi que des conditions de travail et de vie décentes aux gens de mer.

  5. GB.341/INS/10 (Rev.2)/Decision

    Décision concernant la réponse du gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela au rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non respect de la convention no 26, de la convention no 87 et de la convention no 144

    27 mars 2021

  6. GB.341/LILS/5/Decision

    Décision concernant la deuxième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes

    27 mars 2021

  7. GB.341/INS/3/2/Décision

    Décision concernant l'ordre du jour de la Conférence internationale du Travail: Modalités d’organisation de la 109e session de la Conférence (2021)

    27 mars 2021

  8. GB.341/INS/3/1(Rev.2)/Décision

    Décision concernant l'ordre du jour de la Conférence internationale du Travail: Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence

    27 mars 2021

  9. Document de réunion

    Ordre du jour de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    27 mars 2021

  10. Rapport I(A)

    Résultats en matière de travail décent - Exécution du programme de l’OIT 2018-19

    26 mars 2021