Documents de réunions

Juin 2022

  1. ILC.110/Compte rendu no 5C

    Séance plénière: Résultats des travaux de la Commission normative: Apprentissages

    30 juin 2022

  2. ILC.110/Compte rendu no 2C

    Séance plénière: Rapports sur les pouvoirs

    30 juin 2022

  3. ILC.110/D.3(Rev.1)

    Bureaux de la Conférence, des commissions et des groupes à la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    29 juin 2022

  4. ILC.110/Compte rendu no 5B

    Rapport de la Commission normative: Apprentissages

    24 juin 2022

    Les membres de la commission sont invités à adresser les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans le présent compte rendu au secrétariat de la commission (CN-Apprenticeships@ilo.org) d’ici au 8 juillet 2022.

  5. ILC.110/Compte rendu no 7B

    Compte rendu des travaux de la Commission chargée de la discussion générale sur le travail décent et l’économie sociale et solidaire

    22 juin 2022

  6. ILC.110/Compte rendu no 1D

    Troisième rapport de la Commission des affaires générales: Compte rendu des travaux concernant le projet de résolution visant à amender la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, 1998

    17 juin 2022

    Les membres de la Commission peuvent envoyer corrections à leurs interventions jusqu'au 1 juillet 2022 à cag@ilo.org

  7. ILC.110/Compte rendu no 1B

    Séance plénière: Présentation du premier rapport de la commission dont la Conférence prend acte

    17 juin 2022

    Présentation du premier rapport de la commission dont la Conférence prend acte, et annonce du résultat du vote par appel nominal sur l’adoption des amendements au code de la convention du travail maritime, telle qu’amendée (MLC, 2006)

  8. ILC.110/Compte rendu no 3B

    Séance plénière: Rapport de la Commission des finances: Présentation et approbation

    16 juin 2022

  9. ILC.110/Compte rendu no 8A

    Ouverture de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    15 juin 2022

  10. GB.345/INS/5/5

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal des Conventions no 81, 129, 155

    13 juin 2022

  11. GB.345/INS/5/4

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Brésil de la convention (no 154) sur la négociation collective, 1981

    13 juin 2022

  12. GB.345/INS/4

    399e Rapport du Comité de la liberté syndicale

    13 juin 2022

  13. GB.345/Agenda (Rev.2)

    Ordre du jour de la 345e session du Conseil d'administration du BIT (13 juin 2022)

    11 juin 2022

  14. GB.345/INS/3

    Suivi des discussions de la Commission de l’application des normes

    11 juin 2022

  15. ILC.110/Compte rendu n° 5A

    Résolution et conclusions proposées soumises à la Conférence pour adoption par la Commission normative: Apprentissages

    10 juin 2022

  16. ILC.110/Compte rendu no 2B

    Deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

    10 juin 2022

  17. ILC.110/Compte rendu no 7A

    Résolution proposée et conclusions concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire

    10 juin 2022

  18. GB.345/INS/7

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    9 juin 2022

  19. ILC.110/CAN/D.4

    D.4 - Projet de rapport général

    9 juin 2022

  20. ILC.110/CAN/D/GS/Outcome

    Projet de résultat de la discussion sur l’Étude d’ensemble, Garantir un travail décent au personnel infirmier et aux travailleurs domestiques, acteurs clés de l’économie du soin à autrui, par la Commission de l’application des normes

    9 juin 2022