Procès-verbaux et décisions de la 346e session, novembre 2022

  1. Projets de procès-verbaux

    Le projet de procès-verbaux de la section INS sera publié sur le site web du Conseil d’administration entre le 25 novembre et le 15 décembre 2022. Les membres du Conseil d’administration peuvent envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 9 janvier 2023.

  1. Chaque décision a été publiée sur la page web de la section du Conseil d'administration pertinente, au-dessous du titre de la question de l'ordre du jour concernée.