Section Institutionnelle (INS)

1. 1

   Approbation des procès-verbaux de la 348^e session du Conseil d’administration (GB.349/INS/1)

   Décision

2. 2

   Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail (GB.349/INS/2)

   Décision

3. 3

   Questions découlant des travaux de la 111^e session (2023) de la Conférence internationale du Travail

    

   3.1 Plan d'action pour la mise en oeuvre de la Recommandation n° 208 sur les apprentissages de qualité 2023 (GB.349/INS/3/1)
   Décision
   
   3.2 Suivi de la Résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur la protection des travailleurs (GB.349/INS/3/2)
   Décision
   
   3.3 Suivi de la Résolution concernant une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous (GB.349/INS/3/3)
   Décision
   
   3.4 Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence (GB.349/INS/3/4)
   Décision

4. 4

   Point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale (GB.349/INS/4)

   Décision

5. 5

   Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies (GB.349/INS/5)

   Décision

   Addendum

6. 6

   Examen de la mise en œuvre de la stratégie visant à donner effet à la Résolution concernant l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail (GB.349/INS/6(Rev.1))

   Décision

7. 7

   Plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: Examen des modalités permettant une conciliation volontaire à caractère facultatif et des autres mesures concernant le fonctionnement de la procédure de réclamation prévue à l’article 24 de la Constitution de l’OIT introduites à titre expérimental, et examen des propositions visant à rationaliser la présentation des rapports au titre de l'article 22 de la Constitution (GB.349/INS/7)

   Décision

8. 8

   Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail (2024-2030) et plan d'action pour sa mise en œuvre (GB.349/INS/8)

   Décision

9. 9

   Propositions concernant le format des futures réunions régionales de l’OIT (GB.349/INS/9(Rev.1))

   Décision

10. 10

    Rapport annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail» (GB.349/INS/10(Rev.1))

    Décision

11. 11

    Rapport sur tout fait nouveau concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions n^os 26, 87 et 144 (GB.349/INS/11(Rev.1))

    Décision

12. 12

    Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte en vertu de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions n^os 81, 87 et 98 (GB.349/INS/12(Rev.1))

    Décision

13. 13

    Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de l’OIT au sujet du Bélarus (GB.349/INS/13(Rev.1))

    Décision

14. 14

    Rapport de la commission d’enquête établie conformément à l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour étudier la question du non-respect par le Myanmar de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930 (GB.349/INS/14)

    Décision

15. 15

    Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail (GB.349/INS/15)

    Décision

16. 16

    Rapport du Comité de la liberté syndicale (GB.349/INS/16)

    Décision

17. 17

    Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT (GB.349/INS/17)

18. 18

    Rapport du Directeur général

     

    Rapport périodique (GB.349/INS/18)
    Décision
    
    18.1. Premier rapport supplémentaire: suivi des décisions du Conseil d’administration (GB.349/INS/18/1)
    Décision
    
    18.2. Deuxième rapport supplémentaire: nomination de la Directrice générale adjointe (GB.349/INS/18/2)
    Décision
    
    18.3. Troisième rapport supplémentaire: nomination de trois directrices régionales (GB.349/INS/18/3)
    Décision
    
    18.4. Quatrième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement (GB.349/INS/18/4)
    Décision
    
    18.5. Cinquième rapport supplémentaire: dispositions applicables aux 349^e bis et 349^e ter sessions (spéciales) du Conseil d’administration (GB.349/INS/18/5(Rev.1))
    Décision
    
    18.6. Sixième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 100) sur l’égalité de rémunération 1951 de la convention (no 102) concernant la sécurité sociale (norme minimum) 1952 de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession) 1958 et de la convention (no 183) sur la protection de la maternité 2000 (GB.349/INS/18/6)
    Décision

19. 19

    Rapports du bureau du Conseil d’administration

     

    19.1. Premier rapport: plainte alléguant le non-respect par le Nicaragua de la convention nº 87 de la convention nº 98 de la convention nº 111 et de la convention nº 144 déposée par des délégués à la 111^e session (2023) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT (GB.349/INS/19/1)
    Décision
    
    19.2. Deuxième rapport: plainte alléguant le non-respect par le Guatemala de la convention n° 87 et de la convention n° 98 déposée par des délégués à la 111^e session (2023) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT (GB.349/INS/19/2)
    Décision
    
    Recevabilité des réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT (à examiner en séance privée)
    Décisions

20. 20

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.349/INS/20)

    Décision