1

Approbation des procès-verbaux des 344^e et 345^e sessions du Conseil d’administration (GB.346/INS/1)

Décision

2

Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail (GB.346/INS/2)

Décision

3

Questions découlant des travaux de la 110^e session (2022) de la Conférence internationale du Travail

1. Suivi de la Résolution concernant la troisième discussion récurrente sur l’emploi (GB.346/INS/3/1)
   - Décision
2. Suivi de la Résolution concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire (GB.346/INS/3/2)
   - Décision
3. Suivi de la Résolution concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT (GB.346/INS/3/3)
   - Décision
4. Examen des mesures prises pour assurer le fonctionnement efficace de la Conférence (GB.346/INS/3/4)
   - Décision

4

Suivi de la Résolution concernant les compétences et l’apprentissage tout au long de la vie adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 109^e session (2021): Stratégie de l’OIT en matière de développement des compétences et d’apprentissage tout au long de la vie pour 2022-2030 (GB.346/INS/4)

Décision

5

Suivi de la Résolution concernant les inégalités et le monde du travail (2021): Stratégie globale et intégrée de l’OIT pour réduire et prévenir les inégalités dans le monde du travail (GB.346/INS/5)

Décision

6

Suivi de la Résolution concernant le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales (2016): rapport du Groupe de travail tripartite chargé d’examiner les options à envisager pour garantir des conditions de travail décentes dans les chaînes d’approvisionnement (GB.346/INS/6(Rev.1))

Décision

7

Rapport sur la mise en oeuvre de la politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (2020-2023)

Document soumis pour information sous la cote GB.346/INS/INF/5.

8

Point sur la réforme du système des Nations Unies (GB.346/INS/8)

Décision

9

Promotion d’écosystèmes de productivité propices au travail décent (GB.346/INS/9)

Décision

10

Rapport annuel sur la mise en oeuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail» (GB.346/INS/10)

Décision

11

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte en vertu de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions nos 81, 87 et 98 (GB.346/INS/11(Rev.2))

Décision

12

Rapport intérimaire sur tout fait nouveau concernant le forum de dialogue social visant à donner effet aux recommandations adressées au gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela par la commission d’enquête (GB.346/INS/12(Rev.1))

Décision

13

Examen de toute autre mesure à prendre, dont celles prévues dans la Constitution de l’OIT, pour assurer l’exécution par le gouvernement du Bélarus des recommandations de la commission d’enquête (GB.346/INS/13(Rev.1))

Décision

14

Rapport sur l’évolution de la situation au regard de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail (GB.346/INS/14)

Décision

15

Rapport du Comité de la liberté syndicale (GB.346/INS/15)

Décision

16

Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT (GB.346/INS/16)

17

Rapport du Directeur général

1. Rapport périodique (GB.346/INS/17(Rev.1)
   Addendum: Avis de décès (GB.346/INS/17(Add.1)(Rev.1))
   - Décisions
2. Premier rapport supplémentaire: Une Coalition mondiale pour la justice sociale (GB.346/INS/17/1)
   - Décision
3. Deuxième rapport supplémentaire: suivi des décisions du Conseil d’administration (GB.346/INS/17/2)
   - Décision
4. Troisième rapport supplémentaire: rapport de la Réunion d’experts chargée de la validation tripartite des directives techniques sur les risques biologiques (20-24 juin 2022) (GB.346/INS/17/3)
   - Décision
5. Quatrième rapport supplémentaire: documents soumis pour information uniquement (GB.346/INS/17/4)
   - Décision
6. Cinquième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la France de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail 1947 (GB.346/INS/17/5)
- Décision
7. Sixième rapport supplémentaire: Nomination de deux Sous-directeurs généraux (GB.346/INS/17/6)
   - Décision
8. Septième rapport supplémentaire: Annulation des préparatifs en vue de la tenue d’une réunion régionale en 2023 et cessation éventuelle des réunions régionales (GB.346/INS/17/7) -Décision

18

Rapports du bureau du Conseil d’administration

1. Premier rapport: dispositions relatives à la onzième Réunion régionale européenne
   Pas de document. La question a été supprimée.
2. Deuxième rapport: Conditions de la nomination du Directeur général (GB.346/INS/18/2)
   - Décision
3. Troisième rapport: Plainte alléguant l’inexécution par l’Allemagne l’Autriche la Belgique la Bulgarie Chypre la Croatie le Danemark l’Espagne l’Estonie la Finlande la France la Grèce la Hongrie l’Irlande l’Italie la Lettonie la Lituanie le Luxembourg Malte les Pays-Bas la Pologne le Portugal la Roumanie la Slovaquie la Slovénie la Suède et la Tchéquie de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession) 1958 et de la convention (no 122) sur la politique de l’emploi 1964 (GB.346/INS/18/3) - Décision
4. Recevabilité de réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution (examinées dans la séance privée)
   Décisions

19

Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.346/INS/19)

Décision